membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

Sont aussi nommés présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

Section « semences de plantes oléagineuses »

Vice-président

membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

Sont aussi nommés membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants

membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

7. Section « semences de plantes oléagineuses »

Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)

membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

7. Section « semences de plantes oléagineuses »

Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)

membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »

Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)

présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

Section « semences de plantes oléagineuses »

Vice-président

membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

7. Section : semences de plantes oléagineuses

Au titre de l'Association des industries des semences de plantes oléagineuses (OLEOSEM)

membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux

Au titre de Coop de France - métiers du grain

présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

7. Section : semences de plantes oléagineuses

Vice-président

membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

7. Section : semences de plantes oléagineuses

Au titre de l'Association des industries des semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)

membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux

Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)

présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

7. Section : semences de plantes oléagineuses

Vice-président

inspecteur du Trésor public

auprès de la ville de Noisy-le-Sec (Seine-Saint-Denis) sur l'emploi de directeur général des services

pour une durée maximale de trois ans

président de l'AMSOL, 17, rue du Louvre, 75001 Paris

membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)

représentants du personnel technique du secteur des oléagineux

inspecteur du Trésor public

auprès de la mairie d'Oullins (Rhône) dans l'emploi fonctionnel de directeur général des services d'une commune de 20 000 à 40 000 habitants

pour une durée maximale de trois ans

représentants des professionnels et des utilisateurs

Représentants des obtenteurs de variétés

représentants des professionnels et des utilisateurs

Représentants des obtenteurs de variétés

Groupement national interprofessionnel des semences et plants

représentants des professionnels et des utilisateurs

Représentants de l'interprofession

Groupement national interprofessionnel des semences et plants

représentants des professionnels et des utilisateurs

Représentants de l'interprofession

présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

membres du comité central, et les représentants des agriculteurs au comité central

Section : semences de plantes oléagineuses

Vice-président

membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

Section : semences fourragères et à gazon

Au titre du syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)

membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

Section : semences de plantes oléagineuses

Au titre de l'Association des établissements obtenteurs, et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)

membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)

Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)

inspecteur du Trésor public

auprès de la mairie de Crépy-en-Valois (Oise) dans l'emploi fonctionnel de directeur général des services d'une commune de 10 000 à 20 000 habitants

président de l'AMSOL

membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)

représentant des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes oléagineuses

présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS) et membres du comité central

Section Semences fourragères et à gazon

Président

membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)

Section Semences fourragères et à gazon

Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL) et de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)

membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)

Section Plants de pommes de terre

Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles d'approvisionnement (UNCAA)

inspecteur du Trésor public

dans son corps d'origine avec effet du

auprès de la mairie de Mont-Saint-Aignan (Seine-Maritime) sur l'emploi fonctionnel de secrétaire général de commune de 20 000 à 40 000 habitants

pour une durée maximale de trois ans

membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées

Section Semences fourragères et à gazon

Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes légumineuses à grosses graines (Amsol Protéagineux) et de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)